Mentions légales

AGILECOM est une marque déposée par AGILECOM SARL, une Société A Responsabilité Limitée au capital de 9 000 euros, enregistrée au R.C.S. de Paris.

Notre code SIREN est 504 770 793. Notre code SIRET est 504 770 793 00017. Notre code activité (code NAF) est 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques.

Nous relevons de la convention collective 3018 : BUREAUX D'ÉTUDES TECHNIQUES, CABINETS D'INGENIEURS CONSEILS, SOCIÉTÉS DE CONSEILS (SYNTEC). Toutefois, les salariés de AGILECOM bénéficient d'un régime de prévoyance et de santé supérieur aux dispositions prévues par cette convention.

AGILECOM acquitte la TVA sur les encaissements et ne pratique pas d'escompte pour paiement anticipé.

Conformément à l'article L.441-6 du Code du Commerce, des pénalités de retard sont dues à défaut de règlement le jour suivant la date de paiement qui figure sur la facture. Le taux de ces pénalités est de trois fois le taux d'intérêt légal.

[En savoir plus sur notre activité] [Lire nos conditions générales de vente] [Nous contacter]

[Crédits photographiques]